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CGV | Atelier Pyrénéen

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CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Atelier Pyrénéen propose des créations artisanales réalisées dans mon atelier avec le plus grand soin.

Les conditions générales de ventes s'appliquent à toutes commandes passées sur le site www.atelierpyrenen.fr

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité. Le site www.atelierpyreneen.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.

PRIX -PAIEMENT - LIVRAISON

Les prix indiqués sont en euros et TTC et ne tiennent pas compte des frais de port qui sont à la charge de l'acheteur.

Les frais de port sont prévus et calculés pour des envois vai Mondial Relay ou la Poste ou DHL

Les prix varient selon le poids des colis. Tarifs des transporteurs en vigueur.

Les règlements se feront par Paypal ou Stripe 

En cas de retard de paiement, application d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ selon l'article D. 441-5 du code du commerce.

Une facture pourra être établie sur simple demande via “contact“.

Les commandes seront expédiées sous 7 jours ouvrés

L'acheminement des colis est en charge par le transporteur. Merci de vérifier le contenu du colis devant le facteur, Atelier Pyrénéen ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés.

Atelier Pyrénéen décline toute responsabilité concernant la perte, la dégradation ou le retard de la livraison par la Poste.

Les commandes sont envoyées en France, merci de prendre contact pour d'autres destinations.

DROIT DE RÉTRACTATION & REMBOURSEMENT

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours à compter du jours de réception de votre colis pour échanger ou retourner et vous faire rembourser votre commande (hors frais de port)

Les commandes devront être retournées obligatoirement par Colissimo recommandé et les articles non utilisés ni détériorés et dans leur emballage d'origine.

Les remboursements se feront sous 30 jours maximum.

DROIT APPLICABLE

Toutes les données que vous confiez à l'entreprise Atelier Pyrénéen, en tant que personne physique, sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses, email & N° de portable). 
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.

Atelier Pyrénéen

Julien Ferrer, 11 ch du Mandillet 31700 Mondonville

e-mail : [email protected]

 N° de Siret : 531693943 00031

 Statut : Auto-entrepreneur

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